Connaître les zones humides : une étape clé pour le développement durable des territoires

La CLE du SAGE Estuaire recommande aux communes ou à leurs groupements d’identifier les principaux enjeux associés aux zones humides de leur territoire afin de les intégrer aux PLU(i) lors de leur élaboration ou de leur révision.

Les collectivités locales ont, dans le cadre de leur compétence en aménagement du territoire, un rôle majeur à jouer en faveur des milieux humides. L’élaboration ou la révision d’un document d’urbanisme constitue une excellente opportunité pour réaliser une étude d'inventaire et de caractérisation des zones humides (finançable jusqu'à 80%).

Le SMIDDEST, en tant que structure porteuse du SAGE peut accompagner les collectivités locales souhaitant se lancer dans une telle démarche, en leur apportant l’information, les connaissances et les outils nécessaires.

Pour en savoir plus consultez :
La plaquette de communication (format A5 recto-verso)
Le guide méthodologique

Contact : Barbara Lalève, chargée de missions zones humides et bassins versants
b.laleve@smiddest.fr / 07 89 64 23 62

Séquence E-R-C et évaluation du critère sol : les préconisations de la CLE

Depuis l'approbation du SAGE en août 2013, l’analyse des dossiers Loi sur l’Eau impactant les zones humides instruits par la cellule d’animation du SAGE pour le compte de la CLE, a mis en évidence différentes problématiques récurrentes. Les inventaires de zones humides sont rarement satisfaisants et la mise en oeuvre de la séquence Eviter-Réduire-Compenser est souvent bien trop lacunaire. Il est donc apparu nécessaire de disposer de règles plus claires à fournir aux pétitionnaires le plus en amont possible de l’élaboration des dossiers, afin de favoriser une meilleure prise en compte de l'enjeu zones humides.

Afin de faire évoluer les pratiques, la CLE a souhaité émettre des préconisations sur deux premiers sujets :

l'évaluation du critère pédologique pour les inventaires de zones dans le cadre de projets d'aménagement ;
la mise en œuvre de la séquence E-R-C.

A destination des maîtres d'ouvrage et des bureaux d'étude, l'objectif de ces outils est d'insister sur des éléments essentiels, dans un souci de réalisme et d'applicabilité. Des réunions d'information seront organisées prochainement afin d'échanger sur le contenu de ces préconisations.

Cliquez sur les liens ci-dessous pour télécharger les plaquettes de préconisations (format A4 recto-verso 3 volets) :

Contact : Barbara Lalève, chargée de missions zones humides et bassins versants
b.laleve@smiddest.fr / 07 89 64 23 62